Počítačové programy a autorské právo – Jansa Lukáš (2025)

La publication présente une analyse complète et orientée vers la pratique de la protection des droits d'auteur pour les logiciels. Les auteurs expliquent d'abord en détail ce qu'est un programme informatique, quelles formes il prend et comment il fonctionne en pratique. Cela fournit au lecteur une base technique claire pour naviguer dans les sections suivantes du livre.

L'attention se déplace ensuite vers les prérequis mêmes de la protection des droits d'auteur. Elle examine en profondeur ce que signifie l'originalité et comment les tribunaux l'évaluent, l'importance du concept d'auteur en tant que personne physique, et comment cela change en lien avec l'utilisation d'outils modernes, y compris l'intelligence artificielle générative. Le livre clarifie également ce qui est et ce qui n'est pas protégé en tant que programme informatique – du code lui-même aux matériaux conceptuels, graphiques et interfaces utilisateur, ainsi qu'aux données, bases de données et API. La question de l'utilisation de code étranger et de son adaptation est également abordée, y compris les méthodes d'évaluation de la similarité et de l'originalité. L'explication délimite ainsi les frontières entre les éléments protégés et non protégés des logiciels.

Les sections suivantes du livre se concentrent sur la question de l'auteur et des titulaires de droits des programmes informatiques. Les auteurs démontrent à qui appartiennent les droits d'auteur dans diverses situations – qu'il s'agisse d'un créateur indépendant, d'un employé,...