Občanský zákoník Velký komentář § 655-975 - Volume IV - Droit de la famille – Melzel Filip (2016)

Le quatrième volume de ce commentaire du nouveau Code civil traite du droit de la famille, deuxième partie du Code. Il est divisé en deux sections : IV/1 (§§ 655–793) et IV/2 (§§ 794–975). La première section couvre la réglementation juridique du mariage, y compris le régime matrimonial, ainsi que la parenté, notamment la détermination de la filiation. La seconde poursuit avec l’adoption, régit les relations entre parents et enfants, y compris les obligations alimentaires, et s’achève par la tutelle et les autres formes de prise en charge des enfants. Elle comprend également les dispositions communes et transitoires connexes (§§ 3021–3040). Le droit de la famille a été séparé du Code civil pendant plus de 60 ans, d’abord par la codification indépendante introduite par la loi de 1949 sur le droit de la famille, puis par la loi sur la famille. Cette séparation formelle du droit privé général a également rompu ses liens avec les institutions fondamentales du droit civil. Le droit de la famille en est venu à être considéré comme une catégorie distincte, largement indépendante du droit civil général. L’un des défis actuels consiste donc à renouer les liens entre la théorie du droit de la famille et la doctrine générale du droit civil. Les auteurs s’efforcent de relever ce défi en décrivant non seulement la nouvelle législation, mais surtout les problèmes d’interprétation et d’application qu’elle soulève. Leur analyse s’appuie sur la jurisprudence et la littérature juridique tchèques et tchécoslovaques existantes et, le cas échéant, sur les conclusions de la doctrine juridique de systèmes apparentés. Il en résulte l’étude la plus complète à ce jour des aspects de droit privé du droit de la famille publiée dans le contexte tchèque. Le contenu est en tchèque.