Le conflit moral entre le droit et les neurosciences – Alces Peter A. (2018)

Le droit repose sur l’idée que les individus peuvent faire leurs propres choix et sont moralement responsables de leurs conséquences. Mais qu’en est-il si ce n’est pas le cas ? Au cours du dernier demi-siècle, le droit a développé une compréhension plus fine de la condition humaine, notamment du fonctionnement du cerveau. Il prend déjà en compte certaines réalités cognitives pour évaluer la capacité d’agir et la responsabilité, notamment l’âge, la santé mentale et la détresse émotionnelle. Alors que les nouvelles recherches en neurosciences remettent de plus en plus en question l’idée même de libre arbitre, comment le droit doit-il réagir ? Peter A. Alces examine où et comment le droit ne tient actuellement pas compte de la possibilité neuroscientifique que les êtres humains ne disposent pas, à certains égards importants, d’un libre arbitre normatif et ne puissent donc pas être moralement responsables. Le droit pénal offre le contexte le plus accessible pour étudier l’impact potentiel des neurosciences, puisqu’il révèle déjà la naïveté d’une grande partie du raisonnement normatif, notamment le traitement incohérent de personnes présentant des déficits cognitifs congénitaux ou acquis tout aussi désavantageux. Le droit de la responsabilité civile et le droit des contrats reposent eux aussi sur une conception erronée de l’autonomie et de la responsabilité humaines. Alces met en lumière les contradictions de la doctrine juridique actuelle et conclut en examinant ce qu’impliquerait la création de nouveaux régimes juridiques fondés sur les avancées des neurosciences.